Liste des pièces à fournir - Vous êtes salarié(e) Votre VLS/TS arrive à expiration Vous êtes arrivé(e) en France avec un visa de long séjour valant titre de séjour (VLS/TS) Vous êtes ressortissant(e) de pays tiers, non algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Un mineur étranger résidant en France, n'est pas soumis à l'obligation de détenir un titre de séjour. Liste des pièces à fournir . Vous souhaitez obtenir son renouvellement Vous êtes algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Liste des pièces à fournir. Renouveler un titre de séjour "conjoint de français" ou "parent d'enfant français" 2. 3°/ Passeport talent et salariés détachés ICT et leur famille Vous souhaitez obtenir son renouvellement Vous êtes algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Liste des pièces à fournir - Vous êtes étudiant(e) Votre VLS/TS arrive à expiration Vous êtes arrivé(e) en France avec un visa de long séjour valant titre de séjour (VLS/TS) Vous êtes ressortissant(e) de pays tiers, non algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Vous avez déjà un titre de séjour. Formulaires de demande de titre de séjour, listes de pièces à fournir et attestations-----1. 5°/ Ressortissants algériens (toutes démarches) Sont concernés : - Titulaires d'une carte de résident de 10 ans - Titulaires d'une carte de résident permanent - Titulaires d'un certificat de résidence algérien d'une durée de 10 ans. Vous avez déjà un titre de séjour. Certains titres, notamment le titre de séjour étudiant, n'ouvrent pas l'accès à la carte de résident. Vous avez déjà un titre de séjour. DOCUMENTS A FOURNIR et FORMULAIRE A REMPLIR. Pièces à fournir) Vous devez prendre rendez-vous pour déposer votre demande, voir ci-joint. 3. Mise à jour le 15/02/2021 ... > CR3 renouvellement - format : PDF - 0,09 Mb. Une ... PREMIÈRE DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR. Vous souhaitez formuler une demande de renouvellement du DCEM, ou du TIR, de votre enfant mineur (article L321-4 CESEDA) Vous devrez apporter à votre rendez-vous les pièces (originales et copies) indiquées dans la liste ci-jointe (2. DOCUMENTS A FOURNIR et FORMULAIRE A REMPLIR. C’est 8°/ Opérations diverses. Vous avez déjà un titre de séjour Vous êtes ressortissant(e) de pays tiers, non algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Titre de séjour et titre de voyage Première demande; Renouvellement de titre; Renouvellement de récepissé; Retrait de titre de séjour ou de voyage; Changement d'adresse; Duplicata; Taxes; Titres de séjour étudiants; Titre de voyage; Changement de statut Liste des pièces à fournir - Vous avez un certificat de résidence algérien d’un an « salarié » Vous êtes en France. Portail de l'Etat dans le Doubs. Vous souhaitez obtenir son renouvellement Vous êtes algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour 6°/ Carte de résident pièces classées dans l’ordre de la liste, avant de passer au guichet. Titre de séjour et titre de voyage Première demande; Renouvellement de titre; Renouvellement de récepissé; Retrait de titre de séjour ou de voyage; Changement d'adresse; Duplicata; Taxes; Titres de séjour étudiants; Titre de voyage; Changement de statut Listes nationales de pièces justificatives à fournir pour un renouvellement de titre de séjour Mise à jour le 03/06/2016 Veillez à bien réunir les pièces relatives au renouvellement mentionnées dans les listes, selon votre situation : Une demande de titre de voyage pour réfugié politique mineur, la liste des pièces (originaux + photocopies non agrafées) à fournir est : Accueil > Démarches administratives > Accueil des étrangers dans l'Essonne > Titres de séjour : Première demande ou Renouvellement > Liste de pièces justificatives pour la délivrance d'un titre de séjour > Liste de pièces - renouvellement Dans le cadre d'une demande de titre de séjour - hors demande d'asile, voici la liste des pièces à fournir en fonction de votre situation. 9/ Membre de famille du titulaire d’une carte de séjour pluriannuelle « Passeport talent » - Code Agdref 9826 et 9839. . Mise à jour le 08/12/2020 . - carte d’identité de l’hébergeant ou carte de séjour en cours de validité - justificatif de domicile datant de moins de 6 mois : facture d’électricité, gaz, eau, téléphone fixe, accès à Internet, taxe d’habitation. www.hauts-de-seine.gouv.fr/.../Titres-de-sejour-Listes-des-pieces-a-fournir - carte d’identité de l’hébergeant ou carte de séjour en cours de validité - justificatif de domicile datant de moins de 6 mois : facture d’électricité, gaz, eau, téléphone fixe, accès à Internet, taxe d’habitation. Si lors de votre demande de renouvellement de titre de séjour temporaire vous souhaitez demander l’accès à la carte de résident Les agents qui vous recevront vérifieront dans un premier temps votre ancienneté sur le territoire national sous couvert d’un titre de séjour et ce au regard de votre statut et de votre nationalité. Si lors de votre demande de renouvellement de titre de séjour temporaire vous souhaitez demander l’accès à la carte de résident Les agents qui vous recevront vérifieront dans un premier temps votre ancienneté sur le territoire national sous couvert d’un titre de séjour et ce au regard de votre statut et de votre nationalité. Liste des pièces à fournir pour les demandes de titre de séjour Mise à jour le 13/10/2020 Retrouvez dans cet article la liste des pièces justificatives à fournir en complément du formulaire de demande en fonction du motif de votre demande et de votre situation. d’identité ou de sa arte de séjour et ate de propriété (ou relevé de taxe d’haitation ou opie du ail de loation de l’héergeant ou fature d’életriité, gaz, eau, téléphone fixe ou aès à internet de l’héergeant). Vous demandez le renouvellement de votre carte de résident - Pour obtenir une carte de résident Vous souhaitez obtenir son renouvellement Vous êtes en France. Liste des pièces à fournir - Vous êtes salarié(e) Votre VLS/TS arrive à expiration Vous êtes arrivé(e) en France avec un visa de long séjour valant titre de séjour (VLS/TS) Vous êtes ressortissant(e) de pays tiers, non algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Les demandes de renouvellement de visa de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) doivent être déposées en préfecture après avoir pris rendez-vous en ligne en cliquant ici. Liste des pièces à fournir - Vous avez un certificat de résidence algérien de 10 ans Vous êtes en France. 4°/ Ressortissants européens et leur famille (toutes démarches) DEMANDE DE CARTE DE RESIDENT / CARTE DE RESIDENT LONGUE DUREE UE : Si vous remplissez les conditions pour demander une carte de 10ans, votre dossier de demande de carte de résident doit être déposé en même temps que votre dossier de demande de renouvellement de titre de séjour. Vous demandez le renouvellement de votre carte de résident - Pour obtenir une carte de résident Vous souhaitez obtenir son renouvellement Vous êtes en France. Vous devez déposer votre dossier de demande de titre de séjour via le téléservice « démarches simplifiées » ADRESSE POSTALE : 167-177, avenue Joliot Curie – 92013 Nanterre cedex STANDARD TELEPHONIQUE : … Formulaires de demande de titre de séjour, listes de pièces à fournir et attestations 1. Renouveler un titre de séjour "étranger malade" 4. Préparer votre titre de séjour actuel,pour vous aider à trouver son numéro et la date de fin de validité, cliquez > trouver facilement les informations demandées - format : PDF - 0,04 Mb "Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à instruire les dossiers de demande de renouvellement de titres de séjour. Vous avez déjà un titre de séjour. Attestations à présenter obligatoirement le jour du rendez-vous : Les modalités de dépôt des demandes de titres de séjour, Formulaire de demande de vérification préalable à l'embauche d'un ressortissant étranger, - Du service des Étrangers en France de la Préfecture de Nanterre, - Du service Étrangers en France de la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt, - Du service des Étrangers en France de la sous-préfecture d'Antony, Titres de séjour : Listes des pièces à fournir, Aménagement, logement, territoire et énergie, Entreprises, éco, emploi et finances publiques, Protection des populations et Aides aux victimes, Accessibilité des établissements recevant du public, Consultations publiques et concertations préalables, Formulaire à joindre obligatoirement à une demande de titre de séjour, Attestations de présence en France-non polygamie-communauté de vie-respect des valeurs de la République, 01 - CST.1 – Carte de séjour temporaire « Vie Privée et Familiale » – Membre de famille, 02 - CST.2 – Carte de séjour temporaire « Vie Privée et Familiale » – Situations diverses, 04 - CST.4 – Étranger malade – Parent d’enfant étranger malade, 28 - CSP.5 – Carte de séjour pluriannuelle - Étudiant - Étudiant programme de mobilité, 03 - CST.3 – Carte de séjour temporaire « Salarié », « Travailleur temporaire », « Entrepreneur profession libérale », 09 - CST.9 – Carte pour Recherche d'emploi ou création d'entreprise ou APS (autorisation provisoire de séjour- accords bilatéraux), 10 - CST.10 – Carte de séjour temporaire - Jeune au pair, 25 - CSP.2 – Carte de séjour pluriannuelle portant la mention « Saisonnier », 30 - UE.2 – Salarié de prestataire de services communautaire – Prestataire de services communautaire, 14 - CSP.1 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent », 15 - CSP.1.1 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Salarié qualifié ou Salarié d'une entreprise innovante », 16 - CSP.1.2 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Carte bleue européenne », 17 - CSP.1.3 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Salarié en mission », 18 - CSP.1.4 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Chercheur - programme de mobilité », 19 - CSP.1.5 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Création d’entreprise », 20 - CSP.1.6 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Projet économique innovant », 21 - CSP.1.7 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Investisseur économique », 22 - CSP.1.8 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Mandataire social », 23 - CSP.1.9 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – Profession artistique et culturelle », 24 - CSP.1.10 – Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent » - Renommée nationale ou internationale, 06 - CST.6 – Carte de séjour temporaire « Stagiaire ICT » ou « Stagiaire ICT (famille) », 07 - CST.7 – Carte de séjour temporaire « Stagiaire mobile ICT » ou « Stagiaire mobile ICT (famille) », 26 - CSP.3 – Carte de séjour pluriannuelle portant la mention « Salarié détaché ICT » ou la mention « Salarie détaché ICT (famille) », 27 - CSP.4 – Carte de séjour pluriannuelle portant la mention « Salarié détaché mobile ICT » ou la mention « Salarié détaché mobilité ITC (famille) », 29 - UE.1 – Citoyens UE, EEE, Suisses et membres de leur famille, 32 - Andorre – Ressortissants andorrans et membres de leur famille, 08 - CST.8 – Carte de séjour temporaire – Certificat de résidence d’1 an Visiteur et Visiteur Algérien, 11 - CRA.1 – Certificat de résidence pour Algérien d’1 ou 2 an(s) Immigration professionnelle - Étudiant Stagiaire, 12 - CRA.2 – Certificat de résidence pour Algérien d’1 an – Immigration familiale, 13 - CRA.3 – Certificat de résidence pour Algérien de 10 ans, 38 - CR.1 – Cartes de résident subordonnées à une ancienneté de séjour régulier (10 ans) ou de mariage (RLD-UE ; regroupement familial ; accord ; parents d'enfants etc), 39 - CR.2 – Cartes de résident subordonnées à la régularité du séjour (10 ans) – 1ère demande, 40 - CR.3 – Cartes de résident (10 ans) – Renouvellement, 34 - Protection internationale – Réfugiés – Bénéficiaires de la protection subsidiaire – Apatrides – Membres de leurs familles, 35 - TEH – Victimes de la traite des êtres humains, 37 - DCEM – Document de circulation pour étranger mineur, 41 - Modification de titre de séjour (changement d'adresse ou d'état civil), 42 - Duplicata d'un titre de séjour (perte ou vol du titre), 43 - Titre de Voyage pour Réfugié (TVR) - Titre de Voyage pour Apatride (TVA) - Titre d'identité et de Voyage (TIV), 44 - Renouvellement de récépissé (10 jours avant expiration), Du service des Étrangers en France de la Préfecture de Nanterre, Du service Étrangers en France de la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt, Du service des Étrangers en France de la sous-préfecture d'Antony, Déclarations de liquidations commerciales. Vous pouvez consulter la liste des pièces à fournir n°08 en cliquant ici. Liste des pièces à fournir pour un renouvellement d'un titre de séjour - Pôle "vie privée et familiale" (parent d'enfant français, conjoint de français, regroupement familial, malade, etc...) 1. Liste des pièces à fournir - Vous avez un certificat de résidence algérien de 10 ans Vous êtes en France. 6 7° de l’accord franco-algérien ; - Art. Renouvellement du titre de séjour et pièces à fournir : ce qu’il faut savoir. 7 quater de l’accord franco-tunisien. Direction de la policegenerale. Renouvellement de titre de séjour > Liste pièces à fournir Renouvellement version au 191120 - format : PDF - 0,15 Mb ... > Liste de pièces à fournir - 1ere carte de résident (10 ans)-saint laurent du maroni - format : PDF - 0,15 Mb (3. La carte de résident est renouvelée de plein droit sous réserve de non polygamie, ou sous réserve que l'étranger ne se soit pas absenté sans autorisation du territoire français pendant trois années consécutives. Vous pouvez consulter la liste des pièces à fournir n°38 (liste n°13 si vous êtes algérien / liste n°39 si vous êtes tunisien) en cliquant ici, Plus d’information : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F302, Aménagement, logement, territoire et énergie, Entreprises, éco, emploi et finances publiques, Protection des populations et Aides aux victimes, Accessibilité des établissements recevant du public, Consultations publiques et concertations préalables, Renouvellement immigration professionnelle, https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/particuliers/#/, https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F302, Déclarations de liquidations commerciales. Renouveler un titre de séjour "vie privée et familiale" 3. Titres de séjour : Listes des pièces à fournir 01 - CST-1 – Carte de séjour temporaire -Vie Privée et Familiale -Membre de famille-11-2019; 02 - CST 2 – Carte de séjour temporaire vie privée et familiale – Situations diverses Liste des pièces à fournir pour un renouvellement d'un titre de séjour - Pôle "vie privée et familiale" (parent d'enfant français, conjoint de français, regroupement familial, malade, etc...) 1. Première demande et renouvellement d'une carte de séjour temporaire "entrée par regroupement familial" : La présence de votre conjoint est obligatoire au dépôt de la demande. La démarche pour renouveler votre titre de séjour vie privée et familiale doit s’effectue à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre domicile. Vous souhaitez faire une demande de renouvellement de votre titre de séjour. You are on page 1of 2. Dans le cadre d'une demande de titre de séjour - hors demande d'asile, voici la liste des pièces à fournir en fonction de votre situation. Le jour du rendez-vous, vous devrez vous présenter muni(e) de 2 photos d’identité ainsi que l’ensemble des documents demandés (originaux + copie). Renouveler un titre de séjour "conjoint de français" ou "parent d'enfant français" 2. DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR. Certificats de résidence pour Algérien : ... Pour les demandes de titre de séjour de conjoint de français, la présence des deux époux est obligatoire. Liste des pièces à fournir (Renouvellement titre de séjour - Pôle "vie privée et familiale") 1. Xiang Zhu. LISTE DES PIÈCES À FOURNIR CST / CSP / CRA 9805 CONJOINT DE FRANÇAIS – RENOUVELLEMENT Références réglementaires : - L. 313-11 11°, R. 313-22 CESEDA ; - Art. Mise à jour le 08/12/2020 . Sous menu de navigation. Vous devez prendre un rendez-vous par personne. La demande de titre de séjour et le renouvellement du titre de séjour se font sur la base d’un certain nombre de pièces à fournir. Vous êtes titulaire d’une carte de séjour temporaire ou d’un certificat de résidence algérien portant la mention « visiteur » : Vous devez déposer votre dossier de demande de titre de séjour via le téléservice « démarches simplifiées » en cliquant ici ADRESSE POSTALE : 167-177, avenue Joliot Curie – 92013 Nanterre cedex STANDARD TELEPHONIQUE : … Accueil > Démarches administratives > Accueil des étrangers dans l'Essonne > Titres de séjour : Première demande ou Renouvellement > Liste de pièces justificatives pour la délivrance d'un titre de séjour > Liste de pièces - renouvellement Liste des pièces à fournir - Vous avez un certificat de résidence algérien d’un an « salarié » Vous êtes en France. Mise à jour le 13/09/2019 . Voici la liste des pièces justificatives à fournir : Votre titre de séjour vie privée et familiale en cours de validité. Après instruction de votre demande (le délai est de 2 à 4 mois en moyenne), vous recevrez un message vous invitant à prendre un rendez-vous, pour la prise des empreintes digitales et la délivrance d’un récépissé. Search inside document. 7°/ Protection internationale Les demandes de renouvellement de visa de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) doivent être déposées en préfecture après avoir pris rendez-vous en ligne en cliquant ici. Vous souhaitez obtenir son renouvellement Vous êtes algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour Sous menu de navigation. Vous pouvez consulter la liste des pièces à fournir n°12 en cliquant ici. Portail de l'Etat dans le Doubs. C’est Les informations relatives à votre état civil (passeport). Si vous remplissez les conditions pour demander une carte de 10ans, votre dossier de demande de carte de résident doit être déposé en même temps que votre dossier de demande de renouvellement de titre de séjour. Renouvellement de titre de séjour > Liste pièces à fournir Renouvellement version au 191120 - format : PDF - 0,15 Mb ... > Liste de pièces à fournir - 1ere carte de résident (10 ans)-saint laurent du maroni - format : PDF - 0,15 Mb Il est donc normal pour vous, si vous souhaitez faire renouveler votre titre de séjour, acquis de plein droit ou non, de vous questionner sur celles-ci. Renouvellement titre sejour 2011. Le renouvellement des cartes de séjour de 10 ans s'effectue uniquement sur rendez-vous. Sous menu de navigation. Parent d’enfant français ... > Renouvellement - Carte de résident - format : PDF - 0,59 Mb - 03/12/2020 2. 2°/ Étudiants et immigration professionnelle (hors passeport talent) Liste nationale de pièces justificatives à fournir pour un renouvellement de titre de séjour Mise à jour le 03/06/2016 Veillez à bien réunir les pièces relatives au renouvellement mentionnées dans les … Uploaded by. Pièces à fournir pour le renouvellement d'une carte de séjour temporaire ou d'un certificat de résidence algérien Salarié ou Travailleur temporaire Art ; istratifs en leur envoyer un simple courrier Parent d’enfant français ... > Renouvellement - Carte de résident - format : PDF - 0,59 Mb - 03/12/2020 Renouveler un titre de séjour "conjoint de français" ou "parent d'enfant français" 2. Vous avez déjà un titre de séjour Vous êtes ressortissant(e) de pays tiers, non algérien(ne) Vous êtes ressortissant(e) non européen(ne) Demande de titre de séjour 1°/ Immigration privée et familiale (dont étrangers malades et visiteurs) Liste des pièces à fournir . Liste des pièces à fournir . Liste des pièces à fournir pour le renouvellement de la carte de votre conjoint ou de votre enfant Justificatif de séjour régulier : carte de séjour « passeport talent (famille) » en cours de validité. Une ... PREMIÈRE DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR. RENOUVELLEMENT VISITEUR – Code AGDREF 1201, ATTENTION : si vous avez obtenu un visa de long séjour valant titre de séjour d’un an, vous devez avoir procédé à sa validation sur le site: https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/particuliers/#/.
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