Lieu de construction, d ' entretien et d ' armement des navires de guerre . est, au Japon, un bien culturel important d'une valeur exceptionnelle et de portée universelle appartenant au patrimoine culturel matériel de la nation. [lé-ji-sla-tif, ti-v']. Un oubli important ? législatif translation in French - English Reverso dictionary, see also 'corps législatif',législation',législatives',législateur', examples, definition, conjugation Les professionnels du droit rencontrés par votre rapporteure ont tous indiqué que le cadre législatif actuel leur paraissait suffisant, au prix d'adaptations limitées. ©2021 Reverso-Softissimo. Gratuit. arsenal législatif définition. Qui fait des lois. Vous souhaitez rejeter cette entrée : veuillez indiquer vos commentaires (mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, …). 11 Ce pays bénéficie en effet d’une définition de la discrimination multiple et d’une sous-section qui ; 18 De plus, l’efficacité de l’arsenal législatif et institutionnel dépend aussi du degré de réflexion sur la discrimination multiple dans un pays donné. Sens 1. Juriste, il connaît l'arsenal législatif sur le bout des doigts. Définition l'arsenal législatif dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'arsenical',aréna',arsenaux',asternal', expressions, conjugaison, exemples 5 messages Traduction de "call out" 04/11/2020 16:28:29. 1. Chercher aussi sur: Web Actualités Encyclopédie Images Context. ©2021 Reverso-Softissimo. Consulter aussi: arsenical, aréna, arsenaux, asternal. arsenal nom masculin. arsenal législatif nm nom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". europa.eu. B. UN LARGE ARSENAL LÉGISLATIF POUR RÉPRIMER LES INFRACTIONS SEXUELLES DONT SONT VICTIMES LES MINEURS. Cherchez l'arsenal législatif et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. Définition du pouvoir législatif : Dans la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, le pouvoir législatif est, avec le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, l’un des trois pouvoirs constituant un Etat. atelier, chantier. Vous souhaitez rejeter cette entrée : veuillez indiquer vos commentaires (mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, …). Le groupe de travail tient à rappeler qu’il existe un arsenal législatif qui peut permettre de sanctionner une partie des comportements pouvant être constitutifs d’un « harcèlement de rue ». Traduction anglais : naval dockyard. arsenal législatif, définition et citations pour arsenal législatif : arsenal nm (ar-se-nal) 1Lieu de dépôt pour les armes et les munitions de guerre. Pourtant, un arsenal législatif et juridique existe déjà bel et bien dans notre pays pour prévenir et réprimer l’antisémitisme (la loi Gayssot de 1990, la loi de 1972 sur la lutte contre tous les racismes, la loi sur la liberté de la presse de 1881 et le Code pénal). la réglementation nationale des États membres, il existe un vaste arsenal législatif européen dans ce domaine. Les élus locaux 3 (armée) ancien atelier de fabrication d'armes et de matériel militaire. (On dit aujourd'hui atelier de construction ou manufacture.) Synonymes : chantier, atelier. LÉGISLATIF, IVE (adj.) Pour réprimer cette violence, l'arsenal législatif existe, on l'a rappelé et il n'y a pas lieu de légiférer davantage. arsenal législatif nm nom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Pour ajouter des entrées à votre liste de, dictionnaire français définition synonymes Reverso, Apprenez l’anglais, l’espagnol et 5 autres langues gratuitement, Reverso Documents : traduisez vos documents en ligne, Expressio : le dictionnaire d'expressions françaises, Apprenez l'anglais avec vos vidéos préférées. 1. traduction l'arsenal législatif dans le dictionnaire Français - Anglais de Reverso, voir aussi 'arsenic',are',adrénaline',arène', conjugaison, expressions idiomatiques Pouvoir législatif : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française.
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